Evolution Réglementaire
Dominique Coutinot – DC La Brève n°98 – mai 2023
Voir en particulier : https://www.sudouest.fr/20-millions-d-oiseaux-disparaissent-par-an-en-europe-en-raison-de-l-agriculture-intensive-selon-une-etude-15177869.php les nouveautés sur Bacillus thuringiensis la liste des associations agréées au titre de la protection de l’environnement dans le cadre national. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047602730